R.C. Exploitation Cercles de Médecins Généralistes

1. Pourquoi souscrire une assurance R.C. Exploitation Cercles de Médecins Généralistes ?

La plupart des cercles de Médecins Généralistes se sont constitués en Asbl. Dans le cadre des missions qui leur sont confiées, comme dans la gestion de l'Asbl, un certain nombre de risques pèsent sur l'association, sur ses dirigeants et sur ses membres. Une faute peut être reprochée et donner lieu à une demande d'indemnisation, comme le montre et l'amplifie la large médiatisation actuelle de ce genre de cas. 

La Loi sur les ASBL rend l'association responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

L'ASBL dispose de la personnalité juridique et peut donc faire l'objet de poursuites.

Elle peut aussi, grâce à la personnalité juridique, et encore plus facilement, s'assurer, et assurer la responsabilité personnelle de ses administrateurs et dirigeants.

L'assurance du cercle complète donc utilement l'assurance R.C. professionnelle personnelle, sans toutefois s'y substituer.

Elle offre en outre une indemnisation pour les dommages corporels et/ou le décès consécutifs à un accident dans le cadre des activités du cercle.

2. Pourquoi souscrire votre assurance Asbl Cercles de Médecins Généralistes auprès de AMMA ?

AMMA, le spécialiste des professions médicales, est le leader du marché pour l'assurances des généralistes.

Unique sur le marché, le contrat qui vous est proposé par AMMA se montre particulièrement complet, ceci à des conditions favorables.

A la différence de contrats adaptés de modèles standards, il a été spécifiquement conçu pour couvrir de façon personnalisée les risques et responsabilités découlant de l'ensemble des missions imparties aux Cercles de Médecins Généralistes et éviter tout conflit d'intérêt au préjudice des praticiens et des patients.

Par ce contrat unique, AMMA :

• prend en charge la défense des assurés lorsque la responsabilité est invoquée,
• indemnise la victime s'il y a lieu,
• indemnise le dirigeant et/ ou le médecin membre lorsqu'il est victime d'un accident.

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