R.C. Professionnelle pour les médecins en hôpitaux

• Pourquoi une assurance R.C. Professionnelle pour médecins en hôpitaux ?
• Pourquoi une assurance R.C. Professionnelle pour médecins en hôpitaux chez AMMA?

Pourquoi une assurance R.C. Professionnelle pour médecins en hôpitaux ?

La police d’assurance R.C. professionnelle pour hôpitaux n’est pas un produit standard. Chaque police est adaptée aux besoins et aux spécificités de l’hôpital. AMMA a montré chaque jour depuis 1944 qu’elle est maître dans ce domaine qui requiert une excellent connaissance des techniques d’assurance et du monde médical.

De nombreux facteurs sont à prendre en considération :

• Qui est le preneur d’assurance ? la direction de l’hôpital ? le Conseil Médical ? un collectif de médecins ?
• Quel est le statut des médecins ; indépendants, salariés, fonctionnaires ?
• Comment la prime d’assurance est-elle calculée et facturée ? directement au médecin ?, prise en charge par l’hôpital ?, avec intervention du Budget des Moyens Financiers ?
• L’adhésion à cette police collective est-elle obligatoire ou facultative ?
• Les activités extra-hospitalières (cabinets privé ou autre hôpital, participations actives à des congrès) sont-elles couvertes ?
• Qu’en est-il de la continuité de la couverture si l’hôpital change d’assureur, si le médecin change d’hôpital, ou si le médecin arrête ses activités ?
• La couverture d’assurance doit-elle faire l’objet d’un appel d’offre ?

Il y a de nombreuses manières de mettre en place cette police.

Dans le cas de médecins indépendants et sur base de son expérience, AMMA préconise une police individuelle pour chaque praticien (dont il reçoit un exemplaire et qui le suivra s’il vient éventuellement à changer d’hôpital) qui découle d’un accord-cadre convenu avec la direction et/ou le Conseil Médical définissant les conditions générales et la tarification.

L’hôpital est le lieu par excellence où des patients suivent des traitements médicaux complexes avec l’intervention des divers praticiens. La faute professionnelle éventuelle du médecin indépendant, de son assistant sous statut salarié, de l’infirmière salariée, ou même le manquement éventuel d’un appareil médical peuvent créer une situation juridique complexe qui fera intervenir à la fois la R.C. de l’hôpital et la R.C. du médecin. AMMA a souvent rencontré ce genre de situation et travaille avec les meilleurs experts et avocats pour résoudre ces problèmes.

Pourquoi une assurance R.C. Professionnelle pour médecins en hôpitaux chez AMMA ?

Les avantages de l’AMMA :

• Des capitaux assurés suffisamment élevés pour faire face aux réclamations
• Une connaissance approfondie de la matière basée sur des années d’expérience
• La meilleure couverture du marché avec la garantie basée sur le fait générateur
• Un accès direct à votre chargé de clientèle, à votre gestionnaire sinistre spécialisé, aux meilleurs experts, avocats et courtiers spécialisés dans le monde médical
• Des séances d’information organisée dans l’hôpital sur la meilleure façon de gérer les risques médico-légaux (cfr Gestion des Risques médicaux)
• Des statistiques détaillées permettant d’analyser les types de sinistres survenant dans l’hôpital afin de mettre en place des actions correctives dans l’intérêt des patients
• support et conseil dans le but d'éviter les incidents qui pourraient mettre en cause la responsabilité des médecins.

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