AMMA-Individuelle Accidents
Un accident est vite arrivé : à la maison, pendant vos déplacements, lors de l’exercice de votre sport favori, en vacances... les frais liés aux soins médicaux peuvent atteindre facilement des sommets. Lors d’invalidité temporaire vous perdez votre source de revenus.
Si vous êtes en incapacité de travail permanente, vous allez devoir, peut-être, adapter votre habitation à votre handicap, si pour des raisons médicales vous devez changer de métier et suivre une nouvelle formation. Et pour terminer, en cas de décès, vous ne souhaitez pas laisser vos enfants dans le besoin.
Chez AMMA, vous bénéficiez d’une solide couverture à une cotisation très attractive après un accident.
L’assurance Individuelle Accidents est un contrat d’assurance par lequel AMMA s’engage à verser à l’assuré les indemnités convenues lorsque l'assuré est victime d'un accident survenu dans le cours de sa vie privée ou de ses activités professionnelles déclarées.
Les garanties suivantes sont assurées si elles sont reprises en conditions particulières :
- Décès : si l'assuré décède au plus tard dans les trois ans qui suivent l’accident, l’indemnité convenue sera payée au bénéficiaire désigné.
- Invalidité permanente : si l’accident entraine une invalidité physiologique permanente, l’indemnité convenue sera payée à l’assuré. L’invalidité est fixée lors de la consolidation des lésions, au plus tard 3 ans après l’accident, sur la base des degrés d’invalidité prévus au Barème Officiel Belge des Invalidités.
- Incapacité temporaire ;
- Frais de traitement ;
- Assistance et Défense en justice.
Les accidents résultant de la pratique de sport à titre d'amateur non rémunéré et les accidents survenus lorsque l’assuré est conducteur ou passager d’un moyen de transport terrestre sont compris dans la garantie du contrat.
Cette liste n'est pas exhaustive. Pour connaître l'étendue exacte de la garantie et les restrictions contractuelles, veuillez-vous référer aux conditions générales disponibles dans la rubrique « Documents de référence ».
Les principaux risques non couverts sont :
- les accidents résultant du fait intentionnel de l'assuré, du preneur ou du bénéficiaire ;
- le suicide ou la tentative de suicide.
- les accidents survenus à l'assuré lorsqu'il se trouve soit en état d'ivresse ou d'intoxication alcoolique,.
- les aggravations dues à un retard dans le traitement médical ou à l'inobservance des prescriptions médicales.
- les accidents survenus pendant la pratique de sports extrêmes.
- les accidents résultant de paris, de défis, ou d'actes notoirement téméraires de l'assuré.
Ces exclusions s’appliquent à toutes les garanties mentionnées dans la rubrique 2 si elles sont reprises en conditions particulières.
Cette liste n'est pas exhaustive. Pour connaître l'étendue exacte de la garantie et les restrictions contractuelles, veuillez-vous référer aux conditions générales disponibles dans la rubrique « Documents de référence ».
Veuillez prendre connaissance de l’ensemble des documents ci-dessous avant de souscrire le produit d’assurance. Ces documents sont également gratuitement disponibles dans nos bureaux /auprès de votre intermédiaire d'assurance :
- Fiche d'information Individuelle Accidents d’AMMA (IPID)
- Conditions générales Individuelle Accidents d’AMMA
Vous trouverez également dans les documents suivants, des informations complémentaires relatives à l’assurance Individuelle Accidents :
- La police Individuelle Accidents d’AMMA est une assurance accidents soumise au droit belge.
- Ce contrat d'assurance est un produit d’AMMA ASSURANCES - Avenue des Arts 39/1, 1040 Bruxelles TVA BE 0409.003.270 - entreprise d'assurance mutuelle créée en 1944 et agréée pour les branches d'assurance non-vie (1a 2 3 8 9 10a 10b 12 13 17), par la Banque Nationale de Belgique sous le code 0126.
- L’assurance Individuelle Accidents d’AMMA est un contrat annuel qui est reconduit tacitement chaque année sauf renon adressé au moins 3 mois avant la date d’échéance du contrat.
- En cas de plainte, veuillez d’introduire une réclamation auprès du département concerné d’AMMA Assurances, du service plainte d’AMMA (via compliance@amma.be). Si la solution proposée n'est pas satisfaisante, vous pouvez contacter l’ombudsman de l’assurance, Square de Meeûs 35 à 1000 Bruxelles (Tél. 02/547.58.71 – E-mail : info@ombudsman-insurance.be - www.ombudsman-insurance.be). L’introduction d’une plainte ne porte pas préjudice à la possibilité pour l’assuré d’intenter une action en justice.
